Directeur de la publication : Axel Terlaud

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RESPONSABILITES

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GESTION DU SITE

L’Editeur se réserve également le droit de modifier et de mettre à jour, à tout moment, l’accès au site ainsi que les Conditions Générales d’Accès et d’Utilisation. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

L’Editeur se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes.

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CONTENUS DU SITE

1 – Propriété Intellectuelle

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Toutefois, l’utilisateur est autorisé à représenter et/ou reproduire des éléments du site pour un usage exclusivement privé sous réserve d’indiquer systématiquement toute mention de droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle figurant éventuellement sur la ou les pages du site qui seront reproduites.

2 – Base(s) de données

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3 – Droit à l’image

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Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans l’accord écrit préalable de l’Editeur. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

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DROIT APPLICABLE

Le site internet Bachy Balineau est rédigé en français et en anglais. En cas de litige, la langue française prévaut. Les présentes Conditions Générales d’Accès et d’Utilisation sont soumises au droit français. Tout litige portant sur l’application, l’exécution et/ou l’interprétation des présentes Conditions Générale d’Accès et d’Utilisation sera soumis aux tribunaux statuant dans le ressort des tribunaux de Paris, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Bachy Balineau se réserve le droit d’agir en justice en cas de non-respect d’une quelconque de ces Conditions, quelle qu’en soit la nature.